• INFOS PRATIQUES
  • QUI SOMMES NOUS?
  • NOUS ECRIRE
mercredi 21 avril 2021
Togoactualite
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ

    Togo : Nicodème Habia donne espoir aux Togolais

    Echanges sur l’économie et le terrorisme : A l’Elysée, la question des doits de l’homme évitée ?

    Visite de Faure Gnassingbé à l’Elysée : Des conventions de crédits qui retourneront vers la France in fine !

    Gouverner autrement, version Da Vodou

    Après ses échecs au ministère chargé de la Jeunesse : Le Premier ministre crée un Haut conseil pour l’emploi des jeunes

    Quelques éléments des Forces Armées Togolaises ( FAT ) lors d’un défilé à Lomé | Archives : RoT

    Togo, Militarisation à tout-va : Quand le tout-sécuritaire devient le leitmotiv d’un régime amnésique de son devoir social…

    Une calamité nommée Aboka !

    Togo : un nouveau ministre entre au gouvernement

    Togo : un nouveau ministre entre au gouvernement

    Echanges sur l’économie et le terrorisme : A l’Elysée, la question des doits de l’homme évitée ?

    Echanges sur l’économie et le terrorisme : A l’Elysée, la question des doits de l’homme évitée ?

    Les intérêts de la France priment sur la démocratie au Togo

    Les intérêts de la France priment sur la démocratie au Togo

    Togo : Eric Dupuy, « Nous sommes ouverts à travailler avec des partis politiques sérieux et responsables »

    Togo : Eric Dupuy, « Nous sommes ouverts à travailler avec des partis politiques sérieux et responsables »

    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
    Togo/Couvre-feu : « coronavirus n’est pas plus puissant que le créateur du ciel et de la terre » ; Pasteur Edoh Komi à la CNGR

    Togo : « bientôt une nouvelle cimenterie ; et la suite ? », se demande Pasteur Edoh Komi

    Kako Nubukpo nommé à la commission de l’UEMOA

    Dissolution de la CEB : Quelle est l’étendue du gouffre financier engendré ?

    Dissolution de la CEB : Quelle est l’étendue du gouffre financier engendré ?

    Etats Généraux de l‘Eco : plusieurs personnalités présentes à Lomé

    Le siège de TIENS photo@gapola

    Togo/Cessation des activités de TIENS, Petronpay, GTC SARL et autres : le gouvernement donne plus de précision

    Allégement de la dette pour 25 pays : Sani Yaya salue l’engagement du FMI

    Togo : les sociétés QNET, TIENS, CHYMALL, Global Trade Coorporation, Petronpay et autres sommées de cesser leurs activités sur toute l’étendue du territoire

    Agbotsè « out » !

    Agbotsè « out » !

    Attaque contre la Minusma : Faure Gnassingbé a exprimé sa sympathie aux soldats blessés

    Faure parle d’un taux de croissance de 5% malgré la crise !!!

    Togo/UTB : une banque qui emploie des agents arnaqueurs ?

    L’UTB condamnée par le tribunal du commerce pour pratiques illégales

  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • Tout
    • CAN
    • TOGO
    Football : Emmanuel Adebayor fait parler de lui à Agaza FC

    Football : Emmanuel Adebayor fait parler de lui à Agaza FC

    Préliminaires/Mondial-2022/Aller : Comores-Togo (1-1) à Moroni

    Chasser le coach ne suffira pas aux Eperviers

    Togo : l’ex-international togolais Améwou Komlan convoqué pour avoir critiqué Claude Le Roy dans une vidéo

    Togo : l’ex-international togolais Améwou Komlan convoqué pour avoir critiqué Claude Le Roy dans une vidéo

    Confidentiel/Football : Marc Collat, le prochain sélectionneur des Éperviers du Togo ?

    Confidentiel/Football : Marc Collat, le prochain sélectionneur des Éperviers du Togo ?

    « La construction et la gestion des marchés relèvent des compétences propres des maires », persiste M.Fabre

    Togo/Football togolais : Jean-Pierre Fabre réagit, « ils ont tout détruit »

    Claude Leroy a complètement détruit les Eperviers du Togo

    Officiel/Togo-Football : enfin, Claude Le Roy démissionne

    Le jeune doyen serait-il envoûté par le vieux sorcier blanc ?

    Le jeune doyen serait-il envoûté par le vieux sorcier blanc ?

    Togo/Football : Les  entraineurs du Togo très remontés contre le journaliste-sportif Goeller INOUSSA

    Togo/Football : Les entraineurs du Togo très remontés contre le journaliste-sportif Goeller INOUSSA

    Togo : Le cuir rond n’y circule plus

    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ

    Togo : Nicodème Habia donne espoir aux Togolais

    Echanges sur l’économie et le terrorisme : A l’Elysée, la question des doits de l’homme évitée ?

    Visite de Faure Gnassingbé à l’Elysée : Des conventions de crédits qui retourneront vers la France in fine !

    Gouverner autrement, version Da Vodou

    Après ses échecs au ministère chargé de la Jeunesse : Le Premier ministre crée un Haut conseil pour l’emploi des jeunes

    Quelques éléments des Forces Armées Togolaises ( FAT ) lors d’un défilé à Lomé | Archives : RoT

    Togo, Militarisation à tout-va : Quand le tout-sécuritaire devient le leitmotiv d’un régime amnésique de son devoir social…

    Une calamité nommée Aboka !

    Togo : un nouveau ministre entre au gouvernement

    Togo : un nouveau ministre entre au gouvernement

    Echanges sur l’économie et le terrorisme : A l’Elysée, la question des doits de l’homme évitée ?

    Echanges sur l’économie et le terrorisme : A l’Elysée, la question des doits de l’homme évitée ?

    Les intérêts de la France priment sur la démocratie au Togo

    Les intérêts de la France priment sur la démocratie au Togo

    Togo : Eric Dupuy, « Nous sommes ouverts à travailler avec des partis politiques sérieux et responsables »

    Togo : Eric Dupuy, « Nous sommes ouverts à travailler avec des partis politiques sérieux et responsables »

    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
    Togo/Couvre-feu : « coronavirus n’est pas plus puissant que le créateur du ciel et de la terre » ; Pasteur Edoh Komi à la CNGR

    Togo : « bientôt une nouvelle cimenterie ; et la suite ? », se demande Pasteur Edoh Komi

    Kako Nubukpo nommé à la commission de l’UEMOA

    Dissolution de la CEB : Quelle est l’étendue du gouffre financier engendré ?

    Dissolution de la CEB : Quelle est l’étendue du gouffre financier engendré ?

    Etats Généraux de l‘Eco : plusieurs personnalités présentes à Lomé

    Le siège de TIENS photo@gapola

    Togo/Cessation des activités de TIENS, Petronpay, GTC SARL et autres : le gouvernement donne plus de précision

    Allégement de la dette pour 25 pays : Sani Yaya salue l’engagement du FMI

    Togo : les sociétés QNET, TIENS, CHYMALL, Global Trade Coorporation, Petronpay et autres sommées de cesser leurs activités sur toute l’étendue du territoire

    Agbotsè « out » !

    Agbotsè « out » !

    Attaque contre la Minusma : Faure Gnassingbé a exprimé sa sympathie aux soldats blessés

    Faure parle d’un taux de croissance de 5% malgré la crise !!!

    Togo/UTB : une banque qui emploie des agents arnaqueurs ?

    L’UTB condamnée par le tribunal du commerce pour pratiques illégales

  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • Tout
    • CAN
    • TOGO
    Football : Emmanuel Adebayor fait parler de lui à Agaza FC

    Football : Emmanuel Adebayor fait parler de lui à Agaza FC

    Préliminaires/Mondial-2022/Aller : Comores-Togo (1-1) à Moroni

    Chasser le coach ne suffira pas aux Eperviers

    Togo : l’ex-international togolais Améwou Komlan convoqué pour avoir critiqué Claude Le Roy dans une vidéo

    Togo : l’ex-international togolais Améwou Komlan convoqué pour avoir critiqué Claude Le Roy dans une vidéo

    Confidentiel/Football : Marc Collat, le prochain sélectionneur des Éperviers du Togo ?

    Confidentiel/Football : Marc Collat, le prochain sélectionneur des Éperviers du Togo ?

    « La construction et la gestion des marchés relèvent des compétences propres des maires », persiste M.Fabre

    Togo/Football togolais : Jean-Pierre Fabre réagit, « ils ont tout détruit »

    Claude Leroy a complètement détruit les Eperviers du Togo

    Officiel/Togo-Football : enfin, Claude Le Roy démissionne

    Le jeune doyen serait-il envoûté par le vieux sorcier blanc ?

    Le jeune doyen serait-il envoûté par le vieux sorcier blanc ?

    Togo/Football : Les  entraineurs du Togo très remontés contre le journaliste-sportif Goeller INOUSSA

    Togo/Football : Les entraineurs du Togo très remontés contre le journaliste-sportif Goeller INOUSSA

    Togo : Le cuir rond n’y circule plus

    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Togoactualite
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Accueil ECONOMIE

Affaire des neuf députés exclus du parlement : Me Ajavon Zeus écrit à Faure Gnassingbé pour ordonner l’exécution de la décision de la Cour de la CEDEAO

Info du pays par Info du pays
15 avril 2012
dans ECONOMIE
0 0
0
0
Partages
3
Vus
Partager sur FacebookPartager sur TwitterPartager sur Whatsapp


En vue d’expliquer la requête en omission de statuer adressée à la Cour de Justice de la Cedeao et les conséquences de cette seconde décision, l’avocat Me Zeus Ajavon qui défend l’Alliance Nationale pour le Changement (Anc) dans cette affaire a organisé une conférence de presse hier au siège dudit parti.
 
« La Cour note que dans ce contexte, la réintégration des requérants à l’Assemblée Nationale Togolaise apparaît simplement comme une conséquence éventuelle d’une violation d’un droit de l’homme pouvant être constatée au détriment des requérants, et non comme un chef de demande sur lequel la Cour doit statuer en tant que tel », stipule le point 14 de la décision. Une lettre a été adressée au chef d’Etat pour ordonner l’exécution de la décision.
 
Entouré de Maîtres Doe-Bruce, Georges Lawson, Isabelle Améganvi et du Prof. Wolou Komi, Me Zeus Ajavon a décortiqué l’arrêt rendu par la Cour de justice de la CEDEAO. C’est suite aux interprétations bizarroïdes faites par les pontes du régime sur le premier arrêt, qu’il a jugé utile d’adresser une requête en omission de statuer à la Cour. Et bien lui en a pris, puisque par cette deuxième décision, il apparaît clairement au point 14 que « les députés n’ont jamais démissionné de leur postes ». Si la Cour n’a pas compétence à exiger la réintégration des 9 députés révoqués, elle constate par contre qu’il y a violations de leurs droits, lesquelles violations doivent être réparées. Le Prof. Wolou a pour sa part, mis au défi le premier magistrat du Togo, Faure Gnassingbé, de démontrer à la face du monde que le Togo n’est pas un Etat voyou, mais un Etat de droit. Et d’ajouter que c’est une première mondiale, le fait de révoquer de l’hémicycle des députés régulièrement élus par un peuple. Il a à cet effet adressé une lettre mardi dernier au chef de l’Etat afin que celui-ci ordonne l’exécution de la décision de la Cour de justice.
 
Me Isabelle Améganvi a, de son côté opposé le point 4 de la décision où l’Etat du Togo affirme avoir exécuté entièrement les obligations mises à sa charge au bénéfice des requérants par l’arrêt n° ECW/CCJ/JUD/03/08 du 8 juin 2008, et le point 15 par lequel la Cour observe que son arrêt appelé en omission de statuer a admis la violation d’un droit de l’Homme, précisément le droit des requérants à être entendus par la plénière de l’Assemblée Nationale, et même ultérieurement par la Cour Constitutionnelle, pour confondre l’Etat du Togo et démontrer les arguments de la Cour en leur faveur. Heureusement qu’un article dans le règlement intérieur de la Cour Constitutionnelle donne la possibilité à celle-ci de rectifier une décision prise en première intention. Au–delà des lois du Togo, Me Zeus Ajavon se demande si l’Etat togolais irait jusqu’à violer les textes de la CEDEAO.
 
Un avertissement à peine voilé a été lancé à l’endroit du régime : « les sociétés civiles ont des limites d’actions, les partis politiques ont aussi leurs limites d’actions, il en est de même pour les ODDH ; mais lorsqu’on met ensemble ces trois entités, il n’y aura pas de limite à leurs actions », prévient-il
 
 
Godson K.
 
 

Déclaration

La 2eme décision de la Cour de Justice de la CEDEAO renvoie l’Etat togolais à ses responsabilités
 
L’Alliance Nationale pour le Changement (ANC) vient de recevoir signification de l’arrêt N° ECW/ CCJ/ JUG/06/12, rendu le mardi 13 mars 2012, par la Cour de Justice de la CEDEAO, siégeant à Abuja au Nigeria, au sujet de la nouvelle requête déposée par les neuf députés ANC « révoqués » de leur mandat parlementaire.
 
Dans cet arrêt, la Cour de Justice de la CEDEAO renvoie à son premier arrêt N° ECW/ CCJ/JUD/09/11 du 07 octobre 2011, qui établit que les neuf députés n’ont jamais démissionné et que leur retour à l’Assemblée nationale, découle de ce premier arrêt. Elle ne fait aucun cas de « l’exécution complète » de ce premier arrêt dont se prévaut le gouvernement, signifiant ainsi que la réparation des violations du droit de l’Homme commises et le paiement des dommages et intérêts n’ont pas eu lieu.
 
Elle considère que les droits des députés ont été violés non seulement par l’Assemblée nationale, mais également par la Cour Constitutionnelle.
 
appartient donc à l’État togolais, qui prétend promouvoir la démocratie et l’Etat de droit, d’utiliser les mécanismes juridiques appropriés au plan national pour mettre en œuvre ce retour.
 
Les deux arrêts rendus par la Cour de Justice de la CEDEAO sont édifiants quant au caractère abusif et arbitraire de la « révocation » de neuf députés ANC de leur mandat parlementaire. Ces deux arrêts confirment définitivement, les violations du droit de l’Homme et les forfaitures commises par deux hautes institutions de la République togolaise. C’est donc en toute logique que l’ANC exige:
 
1) la dissolution de la Cour Constitutionnelle dans sa composition actuelle;
 
2) la démission du bureau de l’Assemblée nationale.
 
L’ANC invite les populations togolaises à soutenir les actions à venir en vue du retour des neufs députés à l’Assemblée nationale.
 
Fait à Lomé, le 12 avril 2012
 
Pour le Bureau national de l’ANC
 
Le Président
 
Jean-Pierre Fabre
 

Info du pays

Info du pays

D'autres Articles

Togo/Couvre-feu : « coronavirus n’est pas plus puissant que le créateur du ciel et de la terre » ; Pasteur Edoh Komi à la CNGR
ECONOMIE

Togo : « bientôt une nouvelle cimenterie ; et la suite ? », se demande Pasteur Edoh Komi

18 avril 2021
ECONOMIE

Kako Nubukpo nommé à la commission de l’UEMOA

15 avril 2021
Dissolution de la CEB : Quelle est l’étendue du gouffre financier engendré ?
ECONOMIE

Dissolution de la CEB : Quelle est l’étendue du gouffre financier engendré ?

6 avril 2021
ECONOMIE

Etats Généraux de l‘Eco : plusieurs personnalités présentes à Lomé

6 avril 2021
Le siège de TIENS photo@gapola
ECONOMIE

Togo/Cessation des activités de TIENS, Petronpay, GTC SARL et autres : le gouvernement donne plus de précision

1 avril 2021
Allégement de la dette pour 25 pays : Sani Yaya salue l’engagement du FMI
ECONOMIE

Togo : les sociétés QNET, TIENS, CHYMALL, Global Trade Coorporation, Petronpay et autres sommées de cesser leurs activités sur toute l’étendue du territoire

30 mars 2021
Prochain article

Affaire GDF-SUEZ contre Etat togolais : Echec des pourparlers entre le Groupe français et Lomé pour le paiement des 40 milliards FCFA

Le RPT enfin enterré à Atakpamé, naissance de l’Union pour la République (UNIR)

Chronique de Kodjo Epou : Dissoudre le RPT n’est pas la solution !

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

FACEBOOK

A Lire aussi...

Le président tchadien Idriss Déby est mort, annonce l’armée

Le président tchadien Idriss Déby est mort, annonce l’armée

20 avril 2021
Togo : on en sait un peu plus sur l’agression de Foly Satchivi

Togo : on en sait un peu plus sur l’agression de Foly Satchivi

20 avril 2021
Togo–Un Français, qui aurait abusé d’une adolescente de 11 ans, arrêté par la police ; voici les faits

Togo–Un Français, qui aurait abusé d’une adolescente de 11 ans, arrêté par la police ; voici les faits

20 avril 2021
Togo : incendie dans la commune du Golfe 5 ; des dégats matériels importants

Togo : incendie dans la commune du Golfe 5 ; des dégats matériels importants

20 avril 2021
Togoactualite

Nous sommes Togo Actualité, l’information en temps réel sur le Togo et l’Afrique.
Les raisons de la création du site togoactualite sont plusieurs :

Fournir les informations fiables sans déformation via notre site internet.
Permettre à la diaspora togolaise d’être informée de ce qui se passe dans notre cher pays.
Nouer des partenariats avec d’autres sites d’information.
Faire mieux connaître notre Togo à travers des débats, vidéos, nos cultures, etc…
Permettre à nos abonnés de nous suivre et d’animer des débats dans le respect.

Nos Rubriques

  • A ne pas rater Togo
  • Actualités
  • AFRIQUE
  • CAN
  • CHRONIQUES
  • Communiqué
  • COOPÉRATION
  • CULTURE
  • DIASPORA
  • Diplomatie
  • ECONOMIE
  • Editorial
  • EDUCATION
  • FAITS DIVERS
  • FENETRE SUR L'AFRIQUE
  • Fenêtre sur l'Afrique
  • HIGH TECH
  • IMPORTANT
  • INTERNATIONAL
  • Interview
  • JUSTICE
  • MEDIA
  • MONDE
  • NÉCROLOGIE
  • OPINION
  • POLITIQUE
  • Rubriques+
  • SANTE
  • SOCIÉTÉ
  • SPORT
  • Sports
  • TOGO
  • TOGO ACTUALITÉ
  • vidéos

A LIRE AUSSI...

Le président tchadien Idriss Déby est mort, annonce l’armée

Le président tchadien Idriss Déby est mort, annonce l’armée

20 avril 2021
Togo : on en sait un peu plus sur l’agression de Foly Satchivi

Togo : on en sait un peu plus sur l’agression de Foly Satchivi

20 avril 2021
Togo–Un Français, qui aurait abusé d’une adolescente de 11 ans, arrêté par la police ; voici les faits

Togo–Un Français, qui aurait abusé d’une adolescente de 11 ans, arrêté par la police ; voici les faits

20 avril 2021
  • QUI SOMMES NOUS?
  • PUBLICITES
  • NOUS ECRIRE

© 2021 TOGO ACTUALITE - Tous droits Reservés.

Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES

© 2021 TOGO ACTUALITE - Tous droits Reservés.

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
error: Le contenu est protégé par Togo Actualité !!