• INFOS PRATIQUES
  • QUI SOMMES NOUS?
  • NOUS ECRIRE
mardi 26 janvier 2021
Togoactualite
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    Victoire Tomegah-Dogbé, une belle parleuse

    Jusqu’au bout de la galère avec « Da Vodou »

    Cohésion sociale togolaise hors de portée : Comment Faure peut s’inspirer de la méthode Tshisekedi

    Cohésion sociale togolaise hors de portée : Comment Faure peut s’inspirer de la méthode Tshisekedi

    Togo-Covid19/ Voici l’état de la prison de Lomé après la révolte des détenus

    Togo : la constitution d’un collège d’avocats en vue pour défendre la cause des détenus politiques

    Pétrole au Togo: un ministre de Faure déballe tout !

    Révélation/Le Togo producteur de pétrole : « à qui profite ce manne d’or noir ? », se demande Nathaniel Olympio

    De la restriction des manifestations publiques à la menace sur la liberté de la presse Togo, le grand recul

    Togo : le pouvoir va, de nouveau, discuter avec les partis politiques

    Togo : Le dialogue de Sysiphe

    Yark: « Que les Togolais acceptent de ranger un peu leurs droits »

    Togo : plus de 220 policiers et gendarmes ont fait l’objet de sanction en 2020

    Togo : Adjamagbo-Johnson, « Mgr Barrigah a essayé d’aider la DMK et le régime en place »

    Togo : la DMK exhorte le gouvernement à cesser « son acharnement contre les travailleurs »

    Jean Kissi (CAR) : « Nous avons une crise post-électorale qui est là »

    Jean Kissi (CAR) : « Nous avons une crise post-électorale qui est là »

    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
    L’économie togolaise vue par la BCEAO

    L’économie togolaise vue par la BCEAO

    Finance : une banque en ligne en vue au Togo

    Finance : une banque en ligne en vue au Togo

    Togo : « Pourquoi ne dirais-tu pas simplement la vérité qui élève et magnifie », Mgr Kpodzro à Mgr Barrigah

    Togo / Justice togolaise : Le phénomène des Démarcheurs, une des conséquences de la longévité du juge en poste

    Togo : plusieurs services de justice sont désormais gratuits

    Togo/Taxe sur les Véhicules à moteur (TVM) : les contrôles de paiements ont débuté ce 18 janvier

    Togo/Taxe sur les Véhicules à moteur (TVM) : les contrôles de paiements ont débuté ce 18 janvier

    Reconstruction du grand marché de Lomé : Le processus lancé avec un appel d’offres restreint

    Triste et douloureux anniversaire !

    Togo / Loi de programmation militaire : Plus de 700 milliards CFA et plus de 22000 recrues entre 2021 et 2025

    Togo, 8 ans après les incendies des Grands Marchés : La reconstruction d’Adawlato,… une diversion ?

    Coupure d’internet : Le Togo condamné par la Cour justice de la CEDEAO

    Togo : Cina Lawson donne les raisons des dysfonctionnements constatés sur le service T-money ces derniers moments

  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • Tout
    • CAN
    • TOGO
    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Football togolais, les faussaires, s’il y’en a, vont être démasqués!

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    « IRMgate » : L’imbroglio

    « IRMgate » : L’imbroglio

    Disqualification des Eperviers cadets : Voici le courrier de la CAF et la réaction de la FTF

    Disqualification des Eperviers cadets : Voici le courrier de la CAF et la réaction de la FTF

    Assemblée Générale Elective du 19 décembre Un faussaire à la tête du CNO-Togo ?

    Assemblée Générale Elective du 19 décembre Un faussaire à la tête du CNO-Togo ?

    Togo/Alerte : Cri de détresse d’un ancien boxeur de l’équipe nationale

    Togo/Alerte : Cri de détresse d’un ancien boxeur de l’équipe nationale

    Togo – Quatuor togolais sur un match du second tour de la Ligue Africaine

    Togo – Quatuor togolais sur un match du second tour de la Ligue Africaine

    Frilosité d’élus : Des députés « nommés »réclament la démission de Claude Leroy, mais muets sur le cas Legzim-Balouki

    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    Victoire Tomegah-Dogbé, une belle parleuse

    Jusqu’au bout de la galère avec « Da Vodou »

    Cohésion sociale togolaise hors de portée : Comment Faure peut s’inspirer de la méthode Tshisekedi

    Cohésion sociale togolaise hors de portée : Comment Faure peut s’inspirer de la méthode Tshisekedi

    Togo-Covid19/ Voici l’état de la prison de Lomé après la révolte des détenus

    Togo : la constitution d’un collège d’avocats en vue pour défendre la cause des détenus politiques

    Pétrole au Togo: un ministre de Faure déballe tout !

    Révélation/Le Togo producteur de pétrole : « à qui profite ce manne d’or noir ? », se demande Nathaniel Olympio

    De la restriction des manifestations publiques à la menace sur la liberté de la presse Togo, le grand recul

    Togo : le pouvoir va, de nouveau, discuter avec les partis politiques

    Togo : Le dialogue de Sysiphe

    Yark: « Que les Togolais acceptent de ranger un peu leurs droits »

    Togo : plus de 220 policiers et gendarmes ont fait l’objet de sanction en 2020

    Togo : Adjamagbo-Johnson, « Mgr Barrigah a essayé d’aider la DMK et le régime en place »

    Togo : la DMK exhorte le gouvernement à cesser « son acharnement contre les travailleurs »

    Jean Kissi (CAR) : « Nous avons une crise post-électorale qui est là »

    Jean Kissi (CAR) : « Nous avons une crise post-électorale qui est là »

    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
    L’économie togolaise vue par la BCEAO

    L’économie togolaise vue par la BCEAO

    Finance : une banque en ligne en vue au Togo

    Finance : une banque en ligne en vue au Togo

    Togo : « Pourquoi ne dirais-tu pas simplement la vérité qui élève et magnifie », Mgr Kpodzro à Mgr Barrigah

    Togo / Justice togolaise : Le phénomène des Démarcheurs, une des conséquences de la longévité du juge en poste

    Togo : plusieurs services de justice sont désormais gratuits

    Togo/Taxe sur les Véhicules à moteur (TVM) : les contrôles de paiements ont débuté ce 18 janvier

    Togo/Taxe sur les Véhicules à moteur (TVM) : les contrôles de paiements ont débuté ce 18 janvier

    Reconstruction du grand marché de Lomé : Le processus lancé avec un appel d’offres restreint

    Triste et douloureux anniversaire !

    Togo / Loi de programmation militaire : Plus de 700 milliards CFA et plus de 22000 recrues entre 2021 et 2025

    Togo, 8 ans après les incendies des Grands Marchés : La reconstruction d’Adawlato,… une diversion ?

    Coupure d’internet : Le Togo condamné par la Cour justice de la CEDEAO

    Togo : Cina Lawson donne les raisons des dysfonctionnements constatés sur le service T-money ces derniers moments

  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • Tout
    • CAN
    • TOGO
    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Football togolais, les faussaires, s’il y’en a, vont être démasqués!

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    « IRMgate » : L’imbroglio

    « IRMgate » : L’imbroglio

    Disqualification des Eperviers cadets : Voici le courrier de la CAF et la réaction de la FTF

    Disqualification des Eperviers cadets : Voici le courrier de la CAF et la réaction de la FTF

    Assemblée Générale Elective du 19 décembre Un faussaire à la tête du CNO-Togo ?

    Assemblée Générale Elective du 19 décembre Un faussaire à la tête du CNO-Togo ?

    Togo/Alerte : Cri de détresse d’un ancien boxeur de l’équipe nationale

    Togo/Alerte : Cri de détresse d’un ancien boxeur de l’équipe nationale

    Togo – Quatuor togolais sur un match du second tour de la Ligue Africaine

    Togo – Quatuor togolais sur un match du second tour de la Ligue Africaine

    Frilosité d’élus : Des députés « nommés »réclament la démission de Claude Leroy, mais muets sur le cas Legzim-Balouki

    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Togoactualite
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Accueil ECONOMIE

Assemblée nationale au TOGO:Constitution du Groupe Parlementaire ANC

Info du pays par Info du pays
14 novembre 2010
dans ECONOMIE
0 0
0
Lus: 6


 
Groupe Parlementaire
Alliance Nationale pour le Changement(A.N.C)
Assemblée Nationale
Palais des Congrès

 
 
Lomé le 12 Novembre 2010
 
 
A Madame et Messieurs les
Président et Membres du
Bureau de l’Assemblée Nationale
 
 
Objet : Information sur la création du Groupe Parlementaire A.N.C
 
 
Monsieur le Président, Madame et Messieurs,
 
Les députés signataires de la présente et dont la liste est ci-jointe ont l’honneur de vous exposer ce qui suit :
 
Le 25 Octobre 2010, nous vous avons fait notifier par l’intermédiaire de l’honorable député Jean-Pierre FABRE, Président du Groupe Parlementaire A.N.C :
 
• La déclaration en date du 13 Octobre 2010 de constitution du Groupe Parlementaire Alliance Nationale pour le Changement (ANC) conformément au règlement intérieur de l’Assemblée Nationale.
 
Depuis lors, le Bureau de l’Assemblée Nationale, destinataire de la lettre de notification de la déclaration, ne nous a pas accusé réception de cette notification, ni comme de règle pris acte de la constitution du nouveau groupe parlementaire.
 
Nous nous voyons donc contraint, afin que vous ne puissiez prétendre les ignorer, de rappeler les principes et règles fondamentaux qui régissent le statut de député de la Nation que nous sommes ainsi que ceux qui organisent la structuration du travail des députés à l’Assemblée Nationale.
 
L’article 52 in fine de la Constitution de la 4ème République Togolaise affirme expressément que « chaque député est le représentant de la Nation toute entière. Tout mandat impératif est nul ».
 
La commune compréhension que les parlementaires dans les démocraties représentatives et libérales ont de l’interdiction et de la nullité du mandat impératif, est que le député une fois élu n’est juridiquement comptable ou responsable ni devant ses électeurs, ni devant le parti sous la bannière de laquelle il est allé aux élections. Il en résulte que le député une fois élu se détermine librement dans l’exercice de son mandat et n’est pas juridiquement lié par les engagements qu’il aurait pu prendre avant son élection, ni par les manifestations de volonté de ses électeurs en cours de mandat.
 
Le mandat impératif est l’acte qui établit un rapport de droit entre le mandataire (le député) et le ou les mandants (les électeurs et le parti politique), tel que le premier se trouverait dans une étroite dépendance avec le second. À l’Assemblée Nationale, cette dépendance se traduirait alors, par la révocation par le parti ou par les électeurs, du mandat de l’élu qui ne se conformerait pas aux engagements qu’il a contractés avant son élection. Ainsi, à titre d’exemple et de façon traditionnelle, constitue un mandat impératif, la situation d’un candidat ou d’un député élu, qui remet au parti qui l’a fait élire, une lettre de démission en blanc et non datée.
 
Depuis l’avènement de la 4ème République, les députés élus de la Nation ont eu à travers leur règlement intérieur et pendant toutes les législatures successives, le souci de ne pas donner au mandat reçu de la Nation un caractère impératif.
 
C’est ainsi que le règlement intérieur qui régit l’Assemblée Nationale ne fait pas interférer les partis politiques dans la création des groupes parlementaires, ni n’exige un lien d’assujettissement des députés à leur parti. C’est la raison essentielle pour laquelle le terme « d’affinités politiques » est utilisé comme moteur de création des groupes parlementaires en lieu et place de celui « de membres des partis politiques ».
 
Les dispositions les plus pertinentes du règlement intérieur de l’Assemblée Nationale relatives aux groupes parlementaires sont les suivantes :
 
Article 26
Al.1 « Les députés peuvent s’organiser en groupes par affinités politiques. Ils doivent remettre en ce cas au bureau de l’Assemblée Nationale une déclaration indiquant le nom et la composition de leur groupe ».
 
Al. 3 « Un groupe ne peut être reconnu comme administrativement constitué que s’il réunit le vingt cinquième (1/25) des membres composant l’Assemblée Nationale (soit plus de 3 membres) ».
 
Al.4 « Un député ne peut appartenir qu’à un seul groupe ».
 
Al.6 « Tout député qui n’appartient ou ne s’apparente à aucun groupe est dit non inscrit ».
 
Article 27 :
Al.1 « Les groupes constitués conformément à l’article précédent (c.à.d. art. 26) s’organisent de manière autonome et assurent leur service intérieur par un secrétariat administratif ».
Al.2 « Tout groupe parlementaire doit élire un président et un vice-président. Les Présidents des groupes parlementaires sont membres de droit de la Conférence des Présidents ».
 
Article 28
Al.1 « Les modifications à la composition d’un groupe sont portés à la connaissance du bureau de l’Assemblée Nationale sous la signature du Président du groupe s’il s’agit d’une radiation, sous la signature du député intéressé s’il s’agit d’une démission et sous la double signature du député et du président du groupe s’il s’agit d’une adhésion ou d’un apparentement ».
 
Il résulte des principes ainsi clairement énoncés ci-dessus qu’à condition que :
 
 le groupe parlementaire soit composé d’au moins le vingt cinquième (1/25) des députés composant l’Assemblée Nationale (soit plus de trois (03) députés) ;
 
 le groupe parlementaire ait une dénomination ;
 
 les députés composant un groupe parlementaire ne soient pas membres simultanément de plus de deux (2) groupes ;
 
 le groupe parlementaire élise en son sein un Président et un Vice-président ;
 
les groupes parlementaires à l’Assemblée Nationale peuvent se former librement et à tout moment par un acte d’adhésion volontaire de députés composant l’Assemblée Nationale et qui se sentent entre eux une commune affinité politique. De même, les députés membres d’un groupe parlementaire ont tout loisir de démissionner de ce groupe sans pour autant perdre leur mandat parlementaire.
 
Le statut juridique du groupe parlementaire étant ainsi cerné, il en résulte qu’il n’y a pas de rapport du type de mandat impératif entre les groupes qui réunissent les parlementaires par affinités politiques et les associations politiques que sont les partis politiques existant à l’extérieur des assemblées.
 
Les partis politiques et les groupes parlementaires ressortent des ordres juridiques différents.
 
C’est donc en se conformant tout simplement aux conditions ci-dessus résultant des textes régissant l’Assemblée Nationale et auxquels ni le bureau ni son président ne peuvent ajouter, que les députés signataires de la déclaration du 13 octobre 2010 ont constitué le groupe parlementaire A.N.C.
 
Dès lors, sauf à vouloir créer pour des motifs politiciens une crise institutionnelle parlementaire, le bureau de l’Assemblée n’a d’autre alternative que de prendre acte de l’existence d’un nouveau groupe parlementaire et de s’accorder avec ce groupe, sur la place à occuper dans l’hémicycle et sur les moyens matériels à lui octroyer conformément aux articles 27 al.2 et 30 du règlement intérieur de l’Assemblée Nationale.
Nous ne pouvons donc passer sous silence que nous avons été émus d’apprendre que le Président de l’Assemblée Nationale qui devrait être le garant de l’application des règles régissant ladite Assemblée, soutienne dans une lettre du 05 Novembre 2010 adressée au Président National du parti politique ANC qu’il ne saurait se constituer un groupe parlementaire ANC parce que l’ANC serait un parti politique extraparlementaire.
 
Il s’agit là de considérations politiciennes à relents partisans qui ne trouvent leur place ni dans la Constitution ni dans le règlement intérieur de l’Assemblée Nationale que la Cour Constitutionnelle a eu à approuver en son temps.
 
Nous voudrions donc exhorter le Bureau de l’Assemblée Nationale à se conformer à la loi du Parlement comme le font tous les bureaux des Parlements dans les pays qui se réclament de la démocratie représentative.
 
Nous vous prions d’agréer Monsieur le Président, Madame et Messieurs les membres du bureau, l’expression de nos salutations distinguées.
 

Article précédent

Togo: la collaboration d’Olympio avec le pouvoir, huée et louée

Prochain article

Mise au point du CAR suite à l’intervention du Ministre Bodjona sur la TVT

Info du pays

Info du pays

Prochain article

Mise au point du CAR suite à l’intervention du Ministre Bodjona sur la TVT

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Plugin Install : Widget Tab Post needs JNews - View Counter to be installed
  • Votre choix
  • Commentaires
  • Flash
Kossi Agbenyega Aboka | Photo : DR

Togo/ « soirée de baise no limit » : Kossi Aboka met en garde les organisateurs de cet évènement

26 janvier 2021
Togo, Affaire Indépendant Express et le couvert en or : « Wait and see » entre la HAAC et la Justice

Affaire « L’Indépendant Express » : le retrait du récépissé du journal enfin acté par la HAAC

26 janvier 2021
Togo : Une « Soirée de baise no limit » se prépare à Lomé

Togo : Une « Soirée de baise no limit » se prépare à Lomé

26 janvier 2021
Homme tué lors du couvre-feu: Adakpamé en ébullition [Vidéo]

Togo/Police : Cinq agents radiés dont celui ayant tué le jeune Mohamed à Avédji

26 janvier 2021

A Lire aussi...

Kossi Agbenyega Aboka | Photo : DR

Togo/ « soirée de baise no limit » : Kossi Aboka met en garde les organisateurs de cet évènement

26 janvier 2021
Togo, Affaire Indépendant Express et le couvert en or : « Wait and see » entre la HAAC et la Justice

Affaire « L’Indépendant Express » : le retrait du récépissé du journal enfin acté par la HAAC

26 janvier 2021
Togo : Une « Soirée de baise no limit » se prépare à Lomé

Togo : Une « Soirée de baise no limit » se prépare à Lomé

26 janvier 2021
Homme tué lors du couvre-feu: Adakpamé en ébullition [Vidéo]

Togo/Police : Cinq agents radiés dont celui ayant tué le jeune Mohamed à Avédji

26 janvier 2021
Togoactualite

Nous sommes Togo Actualité, l’information en temps réel sur le Togo et l’Afrique.
Les raisons de la création du site togoactualite sont plusieurs :

Fournir les informations fiables sans déformation via notre site internet.
Permettre à la diaspora togolaise d’être informée de ce qui se passe dans notre cher pays.
Nouer des partenariats avec d’autres sites d’information.
Faire mieux connaître notre Togo à travers des débats, vidéos, nos cultures, etc…
Permettre à nos abonnés de nous suivre et d’animer des débats dans le respect.

Nos Rubriques

  • A ne pas rater Togo
  • Actualités
  • AFRIQUE
  • CAN
  • CHRONIQUES
  • Communiqué
  • COOPÉRATION
  • CULTURE
  • DIASPORA
  • Diplomatie
  • ECONOMIE
  • Editorial
  • EDUCATION
  • FAITS DIVERS
  • FENETRE SUR L'AFRIQUE
  • Fenêtre sur l'Afrique
  • HIGH TECH
  • IMPORTANT
  • INTERNATIONAL
  • Interview
  • JUSTICE
  • MEDIA
  • MONDE
  • NÉCROLOGIE
  • OPINION
  • POLITIQUE
  • Rubriques+
  • SANTE
  • SOCIÉTÉ
  • SPORT
  • Sports
  • TOGO
  • TOGO ACTUALITÉ
  • vidéos

A LIRE AUSSI...

Kossi Agbenyega Aboka | Photo : DR

Togo/ « soirée de baise no limit » : Kossi Aboka met en garde les organisateurs de cet évènement

26 janvier 2021
Togo, Affaire Indépendant Express et le couvert en or : « Wait and see » entre la HAAC et la Justice

Affaire « L’Indépendant Express » : le retrait du récépissé du journal enfin acté par la HAAC

26 janvier 2021
Togo : Une « Soirée de baise no limit » se prépare à Lomé

Togo : Une « Soirée de baise no limit » se prépare à Lomé

26 janvier 2021
  • QUI SOMMES NOUS?
  • PUBLICITES
  • NOUS ECRIRE

© 2021 TOGO ACTUALITE - Tous droits Reservés.

Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES

© 2021 TOGO ACTUALITE - Tous droits Reservés.

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Create New Account!

Fill the forms bellow to register

All fields are required. Log In

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
error: Le contenu est protégé par Togo Actualité !!
Nous utilisons des cookies pour vous garantir la meilleure expérience sur notre site web. Si vous continuez à utiliser ce site, nous supposerons que vous en êtes satisfait.Ok