• QUI SOMMES NOUS?
  • PUBLICITES
  • NOUS ECRIRE
jeudi, mars 23, 2023
Togoactualite
  • Login
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Togoactualite
Pas de résultat
Afficher tous les résultats

La cour constitutionnelle plaide en faveur de l’UFC dans le bras de fer qui l’oppose à ANC

22 novembre 2010
dans ECONOMIE
0 0
0
0
Partages
12
Vus
Partager sur FacebookPartager sur TwitterPartager sur Whatsapp


 
Voici la décision de la Cour constitutionnelle

 
LA COUR CONSTITUTIONNELLE,
 
Par lettre en date du 18 novembre 2010, enregistrée le même jour au greffe de la Cour sous le N° 040-G, le président de l’Assemblée nationale notifie à la Cour des lettres de démission de certains députés pour « convenance politique » et sollicite la communication des noms des candidats habilités à les remplacer ;
Vu la Constitution du 14 octobre 1992 ;
Vu la loi organique n°2004-004 du 1 er mars 2004 sur la Cour constitutionnelle ;
Vu le code électoral, notamment en ses articles 191 et 192 ;
Vu le règlement intérieur de l’Assemblée nationale, adopté le 22 novembre 2007, notamment en ses articles 6 et 7 ;
Vu la décision N° E-021/07 du 30 octobre 2007 portant proclamation des résultats définitifs des élections législatives du 14 octobre 2007 ;
Vu la lettre N°227/2010/AN/SG/PA en date du 11 novembre 2010 du Président de l’Assemblée nationale adressée à Monsieur le Président de la Cour constitutionnelle ;
Vu la lettre N° 163/2010/CC/P en date du 17 novembre 2010 du Président de la Cour constitutionnelle adressée à Monsieur le Président de l’Assemblée nationale ;
 
Vu la lettre N°238/2010/AN/SG/PA du 18 novembre 2010 du président de l’Assemblée nationale demandant à la Cour de désigner, sur les listes de l’Union des Forces de Changement (UFC), les candidats habilités à remplacer MM. BRUCE Ahli Komla A., AMEGANVI Manavi Isabelle Djigbodi, LAWSON Boévi Pé Patrick, FABRE Jean-Pierre, ATAKPAMEY Kodjo Thomas-Norbert, OUROAKPO Tchagnaou, ATTIKPA Akakpo, MANTI Kwami et KETOGLO Yao Victor, députés élus sur les listes de l’Union des Forces de Changement (UFC) qui ont démissionné pour « convenance politique » de leur mandat parlementaire ;
Vu les lettres de démission jointes à la lettre du Président de l’Assemblée nationale ;
Considérant qu’aux termes de l’article 191 du code électoral « les députés sont élus au scrutin de liste bloquée, à la représentation proportionnelle » ;
Considérant, aux termes de l’article 192 du Code électoral, que « chaque liste comporte le double du nombre de sièges à pourvoir par circonscription électorale.
 
Les candidats sont déclarés élus selon l’ordre de présentation sur la liste.
En cas de démission, de décès ou d’acceptation d’une fonction déclarée incompatible avec la fonction de députés, les sièges vacants sont occupés selon l’ordre de présentation aux électeurs » ;
Considérant, à la lecture combinée des articles 191 et 192 sus-visés, que le suffrage des électeurs porte d’abord sur une liste de candidats avant que les résultats de l’élection ne déterminent la ou les personnes appelées à siéger à l’Assemblée nationale ;
 
Qu’en vertu de l’article 192 du code électoral, lorsqu’une personne figurant sur une liste est empêchée, son remplacement se fait dans l’ordre numérique de présentation de la liste des candidats du parti politique aux électeurs ;
Qu’en conséquence, ces deux dispositions visent à stabiliser les situations juridiques résultant des élections législatives, en l’occurrence celles du 14 octobre 2007 ;
 
Considérant que les nommés BRUCE Ahli Komla A., AMEGANVI Manavi Isabelle Djigbodi, LAWSON Boévi Pé Patrick, FABRE Jean-Pierre, ATAKPAMEY Kodjo Thomas-Norbert, OURO-AKPO Tchagnaou, ATTIKPA Akakpo, MANTI Kwami et KETOGLO Yao Victor, tous députés élus sur les listes du parti politique UFC, ont démissionné de leur mandat ; qu’il échet de déclarer leurs sièges vacants ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale du Golfe, il y a eu deux sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que les deux sièges ont été remportés par la liste UFC conduite par M. BRUCE Ahli Komla A. ; qu’ainsi, M. BRUCE Ahli Komla A. et le deuxième candidat de la liste UFC ont été déclarés élus ; que, le député BRUCE Ahli Komla A. ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. ANANIGOLOU Komlan P., troisième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale de Kloto, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que deux sièges ont été remportés par la liste UFC conduite par Mme. AMEGANVI Manavi Isabelle Djigbodi ; qu’ainsi, Mme AMEGANVI Manavi Isabelle Djigbodi et son suivant immédiat ont été déclarés élus ; que, la député AMEGANVI Manavi Isabelle Djigbodi ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. ADJIMA Kosi Mensa, troisième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale des Lacs, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que les trois sièges ont été remportés par la liste UFC sur laquelle figurait M. LAWSON Boévi Pé Patrick, tête de liste ; qu’ainsi, M. LAWSON Boévi Pé Patrick et les deux candidats immédiats ont été déclarés élus ; que, le député LAWSON Boévi Pé Patrick ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. KOEVI-KOKO Folly, quatrième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale de Lomé commune, il y a eu cinq sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que quatre sièges ont été remportés par la liste UFC conduite par M. FABRE Jean-Pierre ; qu’ainsi, M. FABRE Jean-Pierre et trois autres candidats immédiats de la liste UFC ont été déclarés élus ; que, le député FABRE Jean-Pierre ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. Olympio Adébléwo Kossi, cinquième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale de l’Ogou, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; qu’un siège a été remporté par la liste UFC sur laquelle figurait M. ATAKPAMEY Kodjo Thomas-Norbert, tête de liste ; qu’ainsi, M. ATAKPAMEY Kodjo Thomas-Norbert a été déclaré élu ; que, le député ATAKPAMEY Kodjo Thomas-Norbert ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. TOKORO Adignon, deuxième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale de Tchaoudjo, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; qu’un siège a été remporté par la liste UFC conduite par M. FOFANA Bakalawa ; qu’ainsi, M. FOFANA Bakalawa a été déclaré élu ; que, nommé ministre, il a été remplacé à l’Assemblée nationale par M. OURO-AKPO Tchagnaou, deuxième de la liste UFC ; que, le député OURO-AKPO Tchagnaou ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. KPEKY Touhtou, troisième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale de Vo, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que deux sièges ont été remportés par la liste UFC sur laquelle figurait M. ATTIKPA Akakpo, tête de liste ; qu’ainsi, M. ATTIKPA Akakpo et le deuxième candidat de la liste UFC ont été déclarés élus ; que, le député ATTIKPA Akakpo ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. AZIAKOU Kodjo, troisième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
Considérant que dans la circonscription électorale de Wawa, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que deux sièges ont été remportés par la liste UFC sur laquelle figurait M. MANTI Kwami, deuxième sur la liste ; qu’ainsi, M. MANTI Kwami et le candidat tête de liste ont été déclarés élus ; que, le député MANTI Kwami ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. KOUDODJI Koffi Dankua, troisième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
 
 
Considérant que dans la circonscription électorale de Zio, il y a eu trois sièges à pourvoir lors des élections législatives du 14 octobre 2007 ; que les trois sièges ont été remportés par la liste UFC sur laquelle figurait M. KETOGLO Yao Victor, tête de liste ; qu’ainsi, M. KETOGLO Yao Victor et les deux candidats immédiats de la liste UFC ont été déclarés élus ; que, le député KETOGLO Yao Victor ayant démissionné de son mandat pour « convenance politique », il convient de désigner M. DOKOUVI Messah Nathey, quatrième candidat sur la liste UFC, en ses lieu et place ;
En conséquence ;
 
Article 1″ : Constate la vacance des sièges préalablement occupés par MM. BRUCE Ahli Komla A., AMEGANVI Manavi Isabelle Djigbodi, LAWSON Boévi Pé Patrick, FABRE Jean-Pierre, ATAKPAMEY Kodjo Thomas-Norbert, OUROAKPO Tchagnaou, ATTIKPA Akakpo, MANTI Kwami, KETOGLO Yao Victor, tous députés élus sur des listes de l’Union des Forces de Changement (UFC).
Article 2 : Dit que les sièges ainsi devenus vacants doivent être occupés respectivement par : ANANIGOLOU Komla P., ADJIMA Kosi Mensa, KOEVIKOKO Folly, OLYMPIO Adébléwo Kossi, TOKORO Adignon, KPEKY Touhtou, AZIAKOU Kodjo, KOUDODJI Koffi Dankua et DOKOUVI Messah Nathey.
 
Article 3 : La présente décision sera notifiée au Président de l’Assemblée nationale et publiée au Journal officiel de la République togolaise.
Délibérée par la Cour en sa séance du 22 novembre 2010 au cours de laquelle ont siégé : MM. les Juges : Aboudou ASSOUMA, Président, Mama-Sani ABOUDOU-SALAMI, Kouami AMADOS-DJOKO, Chef Améga Yao Adoboli GASSOU IV, Mme Ablanvi Mèwa HOHOUETO, Mipamb NAHM-TCHOUGLI, Arégba POLO et Koffi TAGBE.
 
Suivent les signatures.

Article précédent

Côte D’ivoire : Thérèse Houphouët-Boigny désavoue les héritiers déclarés de son défunt mari

Prochain article

TOGO: Interview exclusive de Dahuku Péré, président national de l’Alliance

D'autres Articles

Togo : Il semble qu’il n’y’a plus de pain dans le pays ?
ECONOMIE

Togo – Prix de la farine de blé et du pain : Le gouvernement dans la passivité ?

La crise sanitaire liée à la pandémie du coronavirus est passée. En dehors de la Chine qui traîne encore la...

par Info du pays
18 février 2023
Togo-ITIE / Déclaration des chiffres d’affaires, un impératif pour déterminer les ristournes dus
ECONOMIE

Togo-ITIE / Déclaration des chiffres d’affaires, un impératif pour déterminer les ristournes dus

Comment permettre aux communautés devant bénéficier de ristournes de la part d’entreprises extractives, de disposer d’éléments de contrôle ? Quel outil...

par Info du pays
18 février 2023
Kimelabalou Aba
ECONOMIE

HAPLUCIA/Aussitôt nommé, aussitôt désarmé : Kimelabalo face à la théâtralisation de la lutte contre la corruption

Il ne devrait pas chômer, car à peine nommé, il a de gros dossiers à gérer. Il s’agit si vous...

par Info du pays
17 février 2023
Togo: Un Guichet Unique pour le Dépôt des États Financiers 
ECONOMIE

Togo: Un Guichet Unique pour le Dépôt des États Financiers 

Un guichet unique (GUDEF) est désormais disponible pour le dépôt des états financiers. L’annonce a été faite par l’OTR. Selon...

par Info du pays
12 février 2023
Myriam Dossou d’Almeida
ECONOMIE

Togo-Institutionnalisation du volontariat : Un remède au chômage endémique ?

Le Togo qui « innove ». Le qualificatif a été souvent utilisé pour encenser le gouvernement à la suite de...

par Info du pays
9 février 2023
Togo : après Dogbé, Yark Damehame et les autres ministres se sont fait vacciner (Photos)
ECONOMIE

Togo/Rapport d’audit de la Cour des Comptes de la Gestion Covid au Togo-SCANDALEUX : La nomenklatura du Covidbusiness mise à nu

Prestations exécutées en l’absence de contrats ou conventions dûment signés et approuvés par les autorités compétentes, marchés partiellement exécutés mais...

par Info du pays
9 février 2023
Prochain article

TOGO: Interview exclusive de Dahuku Péré, président national de l’Alliance

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

FACEBOOK

A Lire aussi...

Togo : Élections Toxiques, Résultats Factices !

Togo : Continuer d’aller à des élections pipées d’avance ?

23 mars 2023
Togo: 3 journalistes arrêtés à Lomé puis relâchés

Togo : Entre inquiétude et frénésie, l’épée de Damoclès plane dangereusement sur la presse

23 mars 2023
Togo : L’encombrant Bolloré sous les bras de Faure Gnassingbé

Soupçons de corruption au Togo: Vincent Bolloré voit sa mise en examen confirmée

23 mars 2023
Pourquoi la majorité des panafricanistes sont-ils occidentaux ?

Pourquoi la majorité des panafricanistes sont-ils occidentaux ?

23 mars 2023
Togoactualite

Nous sommes Togo Actualité, l’information en temps réel sur le Togo et l’Afrique.
Les raisons de la création du site togoactualite sont plusieurs :

Fournir les informations fiables sans déformation via notre site internet.
Permettre à la diaspora togolaise d’être informée de ce qui se passe dans notre cher pays.
Nouer des partenariats avec d’autres sites d’information.
Faire mieux connaître notre Togo à travers des débats, vidéos, nos cultures, etc…
Permettre à nos abonnés de nous suivre et d’animer des débats dans le respect.

Nos Rubriques

  • A ne pas rater Togo
  • Actualités
  • AFRIQUE
  • CAN
  • CHRONIQUES
  • Communiqué
  • COOPÉRATION
  • CULTURE
  • DIASPORA
  • Diplomatie
  • ECONOMIE
  • Editorial
  • EDUCATION
  • FAITS DIVERS
  • FENETRE SUR L'AFRIQUE
  • Fenêtre sur l'Afrique
  • HIGH TECH
  • IMPORTANT
  • INTERNATIONAL
  • Interview
  • JUSTICE
  • MEDIA
  • MONDE
  • NÉCROLOGIE
  • OPINION
  • POLITIQUE
  • Rubriques+
  • SANTE
  • SOCIÉTÉ
  • SPORT
  • Sports
  • TOGO
  • TOGO ACTUALITÉ
  • vidéos

Toute l’actualité togolaise

INFO PLUS

  • All
  • Interview
  • POLITIQUE
Togo : Élections Toxiques, Résultats Factices !

Togo : Continuer d’aller à des élections pipées d’avance ?

23 mars 2023

Togo/Alternance politique: L’optimisme de Mme Adjamagbo

22 mars 2023
Togo/RGPH 5 : l’UFC appelle toute la population à se mobiliser pour se faire recenser

Togo/Elections Régionales et législatives : le recensement dans quelques semaines

21 mars 2023
Togo : Nathaniel Olympio, « Erreurs médicales au Togo, ça devient un vrai problème de santé publique ! »

Togo/Nathaniel Olympio : “On n’adoube pas une duperie”

20 mars 2023
Togo : Les fourberies et dérives du régime de Faure Gnassingbé

Togo : RSF demande la non-exécution du mandat d’arrêt international lancé contre deux journalistes

20 mars 2023
  • QUI SOMMES NOUS?
  • PUBLICITES
  • NOUS ECRIRE

© 2021 Togoactualite — Tous droits réservés

Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES

© 2021 Togoactualite — Tous droits réservés

Welcome Back!

OR

Login to your account below

Forgotten Password?

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In
Aller à la barre d’outils
  • À propos de WordPress
    • Site de WordPress-FR
    • Documentation
    • Forums de support
    • Vos retours
  • Connexion