• INFOS PRATIQUES
  • QUI SOMMES NOUS?
  • NOUS ECRIRE
jeudi 4 mars 2021
Togoactualite
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

    Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

    Reckya Madougou prend les coups recto-verso

    Bénin/Interpellation de ReckyaMadougou : Voici les faits relatés par le procureur spécial de la CRIET ce jeudi

    TOGO : FAURE POURRAIT-IL ÊTRE POURSUIVI AU TOGO ?

    TOGO : FAURE POURRAIT-IL ÊTRE POURSUIVI AU TOGO ?

    Togo : nouvelle nomination au sein du gouvernement Dogbe

    Togo : voici les grandes décisions prises au Conseil des ministres de ce mercredi 3 mars

    Vincent Bolloré avait payé 370.000 € à Faure Gnassingbé pour l’obtention des contrats sur le PAL

    Affaire Bolloré au Togo : La partie visible de l’iceberg ?

    Corruption/Togo : Vincent Bolloré plaide coupable mais son procès aura bel et bien lieu

    Affaire Bolloré : les mercenaires de la riposte bientôt en mission

    Pourquoi Agbéyomé Kodjo doit-il livrer seul le Combat qui nous concerne tous?

    Togo-Affaire Bolloré : « crime de haute trahison », La DMK exige la démission de Faure Gnassingbé

    Togo : Jean-Pierre Fabre et l’ANC ne veulent pas baisser les bras

    Togo : Jean-Pierre Fabre et l’ANC ne veulent pas baisser les bras

    Relecture du code du travail, loi sur la décentralisation, manifestation… : Des signes de la fébrilité du régime de Faure Gnassingbé

    Relecture du code du travail, loi sur la décentralisation, manifestation… : Des signes de la fébrilité du régime de Faure Gnassingbé

    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
    Baisse des prix des produits pétroliers à la pompe.

    Cours du baril de pétrole : Le dilemme des autorités togolaises

    Togocom : Nouveaux patrons, des esclavagistes en territoire conquis

    Pratique tarifaires interdites : Un milliard FCFA d’amende à Togocellulaire, quid de Moov ?

    Togo : mise en demeure de Togocel et Moov pour violation

    Togo : libéralisation du marché des télécommunications, une urgence

    Audit de la CEET : Gré à gré, des avenants allant jusqu’à 110% du montant initial…mais une impunité totale

    Audit de la CEET : Gré à gré, des avenants allant jusqu’à 110% du montant initial…mais une impunité totale

    La protection des espèces en voie d’extinction, un pan de développement durable que les candidats à la présidentielle ignorent

    22 février 2020/22 février 2021 : des défenseurs des droits de l’homme exigent la vérité des urnes un an après l’élection

    Togo/2e baisse des prix des produits pétroliers en l’espace de 52 jours, en plein état d’urgence sanitaire

    Augmentation du prix du baril de pétrole : Les autorités togolaises coincées dans leurs bottes par des années d’abus et de gabegie

    Togo/UTB : une banque qui emploie des agents arnaqueurs ?

    Affaire d’arnaque d’un client de l’UTB : Le rapport de l’expert-comptable truffé d’incongruités

    Rapport Transparency International : Le meilleur réformateur Doing Business champion dans la corruption

    Rapport Transparency International : Le meilleur réformateur Doing Business champion dans la corruption

    Togo/2e baisse des prix des produits pétroliers en l’espace de 52 jours, en plein état d’urgence sanitaire

    Subventions de produits pétroliers : Une pure arnaque

  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • Tout
    • CAN
    • TOGO
    Football : Tata Avléssi s’invite dans l’élection à la présidence de la CAF

    Football : Tata Avléssi s’invite dans l’élection à la présidence de la CAF

    Lidi Bessi-Kama

    Disqualification des Eperviers Cadets du Tournoi UFOA-B : De curieuses conclusions d’une Commission d’enquête de la ministre des Sports

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    Disqualification des U17 lors du tournoi de l’UFOA : Le ministre des Sports dédouane la FTF

    CHAN 2021 : le Maroc conserve sa couronne

    CHAN 2021 : le Maroc conserve sa couronne

    Togo/CHAN 2020 : Abalo Dosseh a présenté son rapport technique

    Togo/CHAN 2020 : Abalo Dosseh a présenté son rapport technique

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Football togolais, les faussaires, s’il y’en a, vont être démasqués!

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    « IRMgate » : L’imbroglio

    « IRMgate » : L’imbroglio

    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

    Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

    Reckya Madougou prend les coups recto-verso

    Bénin/Interpellation de ReckyaMadougou : Voici les faits relatés par le procureur spécial de la CRIET ce jeudi

    TOGO : FAURE POURRAIT-IL ÊTRE POURSUIVI AU TOGO ?

    TOGO : FAURE POURRAIT-IL ÊTRE POURSUIVI AU TOGO ?

    Togo : nouvelle nomination au sein du gouvernement Dogbe

    Togo : voici les grandes décisions prises au Conseil des ministres de ce mercredi 3 mars

    Vincent Bolloré avait payé 370.000 € à Faure Gnassingbé pour l’obtention des contrats sur le PAL

    Affaire Bolloré au Togo : La partie visible de l’iceberg ?

    Corruption/Togo : Vincent Bolloré plaide coupable mais son procès aura bel et bien lieu

    Affaire Bolloré : les mercenaires de la riposte bientôt en mission

    Pourquoi Agbéyomé Kodjo doit-il livrer seul le Combat qui nous concerne tous?

    Togo-Affaire Bolloré : « crime de haute trahison », La DMK exige la démission de Faure Gnassingbé

    Togo : Jean-Pierre Fabre et l’ANC ne veulent pas baisser les bras

    Togo : Jean-Pierre Fabre et l’ANC ne veulent pas baisser les bras

    Relecture du code du travail, loi sur la décentralisation, manifestation… : Des signes de la fébrilité du régime de Faure Gnassingbé

    Relecture du code du travail, loi sur la décentralisation, manifestation… : Des signes de la fébrilité du régime de Faure Gnassingbé

    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
    Baisse des prix des produits pétroliers à la pompe.

    Cours du baril de pétrole : Le dilemme des autorités togolaises

    Togocom : Nouveaux patrons, des esclavagistes en territoire conquis

    Pratique tarifaires interdites : Un milliard FCFA d’amende à Togocellulaire, quid de Moov ?

    Togo : mise en demeure de Togocel et Moov pour violation

    Togo : libéralisation du marché des télécommunications, une urgence

    Audit de la CEET : Gré à gré, des avenants allant jusqu’à 110% du montant initial…mais une impunité totale

    Audit de la CEET : Gré à gré, des avenants allant jusqu’à 110% du montant initial…mais une impunité totale

    La protection des espèces en voie d’extinction, un pan de développement durable que les candidats à la présidentielle ignorent

    22 février 2020/22 février 2021 : des défenseurs des droits de l’homme exigent la vérité des urnes un an après l’élection

    Togo/2e baisse des prix des produits pétroliers en l’espace de 52 jours, en plein état d’urgence sanitaire

    Augmentation du prix du baril de pétrole : Les autorités togolaises coincées dans leurs bottes par des années d’abus et de gabegie

    Togo/UTB : une banque qui emploie des agents arnaqueurs ?

    Affaire d’arnaque d’un client de l’UTB : Le rapport de l’expert-comptable truffé d’incongruités

    Rapport Transparency International : Le meilleur réformateur Doing Business champion dans la corruption

    Rapport Transparency International : Le meilleur réformateur Doing Business champion dans la corruption

    Togo/2e baisse des prix des produits pétroliers en l’espace de 52 jours, en plein état d’urgence sanitaire

    Subventions de produits pétroliers : Une pure arnaque

  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • Tout
    • CAN
    • TOGO
    Football : Tata Avléssi s’invite dans l’élection à la présidence de la CAF

    Football : Tata Avléssi s’invite dans l’élection à la présidence de la CAF

    Lidi Bessi-Kama

    Disqualification des Eperviers Cadets du Tournoi UFOA-B : De curieuses conclusions d’une Commission d’enquête de la ministre des Sports

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    Disqualification des U17 lors du tournoi de l’UFOA : Le ministre des Sports dédouane la FTF

    CHAN 2021 : le Maroc conserve sa couronne

    CHAN 2021 : le Maroc conserve sa couronne

    Togo/CHAN 2020 : Abalo Dosseh a présenté son rapport technique

    Togo/CHAN 2020 : Abalo Dosseh a présenté son rapport technique

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Football togolais, les faussaires, s’il y’en a, vont être démasqués!

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo, Football, Disqualification des Éperviers U17 : La gaffe de la ministre des Sports Bessi-Kama

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    Togo – Qui est responsable de la disqualification des Eperviers U17 ?

    « IRMgate » : L’imbroglio

    « IRMgate » : L’imbroglio

    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Togoactualite
Pas de résultat
Afficher tous les résultats
Accueil TOGO ACTUALITÉ SOCIÉTÉ JUSTICE

La Justice Togolaise à Pas de Tortue : La « Modernisation », Victime des Mauvaises Volontés !

Info du pays par Info du pays
8 novembre 2018
dans JUSTICE
0 0
0
0
Partages
1
Vus
Partager sur FacebookPartager sur TwitterPartager sur Whatsapp

Photo archive


Depuis 2005, la modernisation de la justice togolaise peine à devenir une réalité. Aujourd’hui, l’un des symboles des difficultés que trainent cette justice est la lenteur des procédures. Descente dans les réalités.
La justice togolaise a été souvent décriée, eu égard aux maux qu’elle traîne depuis des lustres. Entre des magistrats véreux, le manque d’outils techniques et des agents parfois peu qualifiés, les citoyens donnent assez moins de crédit à cette justice. En effet, en 2017, selon les conclusions d’une enquête initiée par le Centre de Recherche et de Sondage d’Opinions (CROP), partenaire d’Afrobaromètre, seul 37% de togolais ont confiance aux tribunaux alors que 48% parlent de corruption. 48% se plaignent des longs délais; 44% déplorent la complexité du système et 39% pointent du doigt le manque de conseil ou d’assistance. Comme vous l’aurez constaté, les longs délais qui sont la conséquence de la lenteur des procédures découragent certains concitoyens à se tourner vers la justice même quand l’occasion les y contraint.
Selon l’avis des spécialistes en la matière, la célérité (dans le respect des parties) est un impératif pour une justice moderne et efficace. Et pour cause, souhaiter que la justice soit bien rendue implique non seulement que la décision du juge soit juridiquement correcte mais aussi qu’elle intervienne dans un délai utile. Il suffit pourtant de lire certains arrêts des juridictions pour constater que la revendication d’une accélération du service public de la justice est devenue générale.
Un exemple parmi tant d’autres…
Fin septembre dernier, une famille a déposé une plainte auprès du Procureur Général Près la Cour d’Appel de Lomé pour une affaire de meurtre présumé dans la préfecture de Vo. Les faits qui se sont déroulés debut septembre dernier entre Lomé et Vogan rapportent que le sieur Lébéné Koami, un homme d’une soixantaine d’année a accompagné à l’insu de sa famille, un voisin pour les cérémonies funéraires de la mère de ce dernier à Vogan. Mais le sieur Lébéné sera retrouvé mort à plusieurs kilomètres du lieu où il est sensé assister aux cérémonies funéraires.
Il a été enterré sans la présence de ses proches qui n’ont appris la nouvelle de sa mort que quelques jours plus tard après avoir signalé sa disparition. Face aux déclarations controversées, aux comportements du voisin en question et aux témoignages de certaines personnes, la famille du défunt à décider de porter plainte. Mais depuis, plus rien.
Pendant ce temps, les enfants ainsi que les proches parents de la victime attendent l’avis des autorités judiciaires pour déterrer le corps et procéder à un enterrement selon les normes coutumières de la victime et pour enfin faire leur deuil. Mais jusqu’à ce jour, ils n’ont reçu aucune information indiquant l’ouverture d’une enquête ou non.
« Aujourd’hui, nous ne savons plus trop quoi faire. Nous avons cru que notre justice pouvait faire toute la lumière sur cette affaire mais jusqu’à présent, rien. Plusieurs fois, nous sommes allés vérifier l’avancement de la procédure, ils nous ont dit qu’ils allaient nous appeler au moment venu. Ils disent qu’il y a d’autres dossiers en cours. Pour nous, c’est très important de connaitre les raisons et les circonstances du décès de notre père. C’est seulement ainsi que nous pouvons faire notre deuil. Mais avec la lenteur de la procédure, nous avons l’impression que l’affaire risque de ne pas aboutir », a confié l’un des enfants du feu Lébéné Koami.
Pourtant, depuis quelques années la justice togolaise a enclenchée un processus de modernisation qui a entre autres pour objectif d’éviter ces genres de lenteurs.
La modernisation en panne…
En 2017, un audit révèle qu’en décembre 2016, l’ensemble des effectifs en place au sein du ministère de la justice s’élevait à 1345 agents, dont 18% de magistrats, 15% de greffiers, 18% de personnel administratif, 35% de surveillants de l’administration pénitentiaire, 13% de volontaires et bénévoles et 1% de contractuels. Et, à en croire certaines sources, les manquements constatés dans la procédure judicaire font état d’un encombrement des rôles dans les tribunaux, de sorte que les dossiers restent des années sans être traités. Alors l’on se demande à quoi sert la modernisation si on ne peut s’appliquer ne serait-ce qu’à dénouer les rôles et bien les repartir ?
En effet, la modernisation de la justice togolaise avait commencé par le Programme national de modernisation de la justice (PNMJ). Elaboré début 2005, ce programme a bénéficié de l’appui du Programme des Nations unies pour le développement (Pnud) et se voulait la stratégie gouvernementale de mise en œuvre de l’engagement 2.7 pris dans le cadre des consultations ouvertes avec l’Union européenne le 14 avril 2004 et qui visent à « assurer par des mesures adéquates à préciser ultérieurement, un fonctionnement de la justice impartiale et indépendante du pouvoir exécutif’ ». Il a fait l’objet d’une lettre de politique sectorielle adoptée en Conseil des ministres le 19 octobre 2005. Le PNMJ était financé à hauteur de dix (10) milliards de FCFA par le Pnud, l’Union européenne, la France et a couvert la période 2006-2012. Ses résultats à termes se sont révélés carrément insatisfaisants.
Alors en 2015, un autre programme a été lancé. Il s’agit du Plan national de la Justice (PNJ) couvrant la période 2016-2020. Ce nouveau plan s’articule autour de 6 points qui comprennent l’amélioration du cadre juridique, institutionnel et organisationnel, le renforcement de l’administration pénitentiaire, l’accès aux droits et à une justice équitable et de qualité, le renforcement des capacités professionnelles et managériales, la modernisation de l’équipement et de la logistique et enfin le renforcement du financement et du pilotage du système judiciaire. « La politique nationale s’inscrit dans un contexte où de nombreux défis sont à relever. Mais l’objectif est d’aboutir à une justice équitable, impartiale et accessible à tous », a souligné, Kokouvi Agbétomey, Ministre de la Justice et Garde des Sceaux.
Comme s’il fallait en douter, le PNJ avait quasiment les mêmes objectifs que son aîné du PNMJ : indépendance de la justice ; efficience de la justice ; prévisibilité du droit ; assujettissement de l’administration au droit ; amélioration de l’accès au droit. Ceci témoigne que le processus de modernisation avance à pas de tortue. Dans ce cas, la question se pose de savoir à quoi ont servi tous ces milliards décaissés par l’Union Européenne et le Programme des Nations Unions pour le développement pour rendre la justice togolais plus moderne.
Source : Fraternité
 

Mots clés: CorruptionGouvernementGreffiersJusticePolitiqueTogo
Article précédent

Togo, La Loupe du Correcteur : La Mort pour l’Alternance

Prochain article

Crise politique au Togo : Courroux d’Alpha Condé contre les représentants du RPT-UNIR et de la Commission de la CEDEAO à Conakry ?

Info du pays

Info du pays

Prochain article

Crise politique au Togo : Courroux d’Alpha Condé contre les représentants du RPT-UNIR et de la Commission de la CEDEAO à Conakry ?

Laisser un commentaire Annuler la réponse

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

FACEBOOK

A Lire aussi...

Togo : les autorités optent finalement pour le couvre-feu et la fermeture des bars en cette fin d’année

Togo : un couvre-feu plane, à nouveau, sur le Grand Lomé

4 mars 2021
Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

4 mars 2021
Reckya Madougou prend les coups recto-verso

Bénin/Interpellation de ReckyaMadougou : Voici les faits relatés par le procureur spécial de la CRIET ce jeudi

4 mars 2021
Joël Aïvo raconte l’arrestation de Reckya Madougou

Joël Aïvo raconte l’arrestation de Reckya Madougou

4 mars 2021
Togoactualite

Nous sommes Togo Actualité, l’information en temps réel sur le Togo et l’Afrique.
Les raisons de la création du site togoactualite sont plusieurs :

Fournir les informations fiables sans déformation via notre site internet.
Permettre à la diaspora togolaise d’être informée de ce qui se passe dans notre cher pays.
Nouer des partenariats avec d’autres sites d’information.
Faire mieux connaître notre Togo à travers des débats, vidéos, nos cultures, etc…
Permettre à nos abonnés de nous suivre et d’animer des débats dans le respect.

Nos Rubriques

  • A ne pas rater Togo
  • Actualités
  • AFRIQUE
  • CAN
  • CHRONIQUES
  • Communiqué
  • COOPÉRATION
  • CULTURE
  • DIASPORA
  • Diplomatie
  • ECONOMIE
  • Editorial
  • EDUCATION
  • FAITS DIVERS
  • FENETRE SUR L'AFRIQUE
  • Fenêtre sur l'Afrique
  • HIGH TECH
  • IMPORTANT
  • INTERNATIONAL
  • Interview
  • JUSTICE
  • MEDIA
  • MONDE
  • NÉCROLOGIE
  • OPINION
  • POLITIQUE
  • Rubriques+
  • SANTE
  • SOCIÉTÉ
  • SPORT
  • Sports
  • TOGO
  • TOGO ACTUALITÉ
  • vidéos

A LIRE AUSSI...

Togo : les autorités optent finalement pour le couvre-feu et la fermeture des bars en cette fin d’année

Togo : un couvre-feu plane, à nouveau, sur le Grand Lomé

4 mars 2021
Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

Togo : Sébastien Nadot, le gersois qui secoue les cocotiers et donne l’insomnie à Lomé II

4 mars 2021
Reckya Madougou prend les coups recto-verso

Bénin/Interpellation de ReckyaMadougou : Voici les faits relatés par le procureur spécial de la CRIET ce jeudi

4 mars 2021
  • QUI SOMMES NOUS?
  • PUBLICITES
  • NOUS ECRIRE

© 2021 TOGO ACTUALITE - Tous droits Reservés.

Pas de résultat
Afficher tous les résultats
  • ACCUEIL
  • TOGO ACTUALITÉ
    • POLITIQUE
    • Actualités
  • Rubriques+
    • CHRONIQUES
    • Diplomatie
    • OPINION
  • DIASPORA
    • FENETRE SUR L’AFRIQUE
    • Fenêtre sur l’Afrique
  • ECONOMIE
  • INTERNATIONAL
    • AFRIQUE
    • MONDE
  • SPORT
    • CAN
    • TOGO
  • FORUM
  • INFOS PRATIQUES

© 2021 TOGO ACTUALITE - Tous droits Reservés.

Welcome Back!

Login to your account below

Forgotten Password?

Create New Account!

Fill the forms bellow to register

All fields are required. Log In

Retrieve your password

Please enter your username or email address to reset your password.

Log In